Pour devenir CERTIBAT, rien de plus simple ! Choisissez l’offre qui vous intéresse et consultez les exigences correspondantes. Nous sommes à votre disposition pour enregistrer votre demande et vous transmettre le dossier ou les formulaires de certification à renseigner.
Télécharger les conditions générales de certification applicables à l’ensemble des offres CERTIBAT
Retrouvez ci-dessous tous les référentiels et documents spécifiques liés aux certifications CERTIBAT :
- QUALIOPI
- Agrément formation efficacité énergétique
- Organisme de formation – amiante
- Organisme de formation – coordonnateur SPS
- Rénovation énergétique RGE
- Systèmes de management
QUALIOPI
Agrément formation efficacité énergétique
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Télécharger le Référentiel de l’agrément des formations relatives aux travaux en efficacité énergétique dans le cadre du dispositif RGE |
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Télécharger l’arrêté du 19 décembre 2014 définissant les cahiers des charges des formations relatives à l’efficacité énergétique et à l’installation d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable |
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Télécharger l’arrêté du 23 juillet 2015 définissant les cahiers des charges des formations relatives à l’efficacité énergétique et à l’installation d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable dans les départements d’outre-mer |
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Télécharger le dossier de demande initiale et renouvellement AGREMENT |
Organisme de formation – amiante
Télécharger les conditions particulières de certification – Organismes de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Télécharger l’arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Organisme de formation – coordonnateur SPS
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Télécharger l’arrêté du 26 décembre 2012 relatif à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé et à celle des formateurs de coordonnateurs ainsi qu’aux garanties minimales que doivent présenter les organismes en charge de ces formations dans le cadre de la procédure d’accréditation-certification |
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Télécharger les Conditions Particulières de Certification – Organisme de formation des coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé C SPS |
Rénovation énergétique « RGE »
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Télécharger le référentiel de certification rénovation énergétique |
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Télécharger les conditions particulières de certification – Rénovation énergétique |
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Télécharger l’arrêté du 1er décembre 2015 relatif aux critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d’impôt pour la transition énergétique et des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens |
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Télécharger le dossier de demande initiale RGE |
Systemes-management
Télécharger le questionnaire d’identification offre de certification Qualité, Environnement, Sécurité ISO 9001:2015 / ISO 14001:2015 / ISO 45001:2018